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Plan Local d'Urbanisme (PLU)

PLAN LOCAL D'URBANISME

 

Rapport d'enquête publique
Compte-rendu de réunion du 14/12/2018

 

Arrêtés engageant modification du PLU

Arrêté du 05/10/2021

 

Documents approuvés par DCM du 25 février 2019

Liste pièces PLU
Dossier PLU
Rapport de présentation
Fiches descriptives patrimoine
Plan repérage patrimoine
Etude Faune & Flore Faïenceries
PADD
Règlement complet
Règlement - Graphique EST
Règlement - Graphique OUEST
Règlement - Graphique Welferding
Règlement - Graphique Centre-Ville - Beausoleil - Himmelsberg
Règlement - Graphique Neunkirch - Folpersviller
Règlement - Graphique Faïenceries Z.I.
Règlement - Graphique Steinbach
Emplacements réservés
Plan Réseau AEP - EST
Plan Réseau AEP - OUEST
Plan Réseau Assainissement - EST
Plan Réseau Assainissement - OUEST
Annexe déchets solides
Recueil des Servitudes d'Utilité Publique
Plan Servitudes - EST
Plan Servitudes - OUEST
Document graphique Annexe
Infra bruyantes
P.P.R. Inondation Sarre - Pièces écrites
P.P.R. Inondation Sarre -  Plan
P.P.R. Inondation Blies - Pièces écrites
P.P.R. Inondation Bies - Plan
Taxe Aménagement
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Prescriptions concernant le traitement des façades 

 

 

Avis des services associés

Avis des services associés

 

 

Délibérations

Voir les délibérations :
Délibération du 25/02/2019

 

 

Construction d'un périmètre délimité des abords

Périmètre délimité des abords

 

 

Projet de modification N° 1

Exposé des motifs des changements apportés
Arrêté du Maire du 24 mai 2019
SAR31 Zonage EST
SAR31 Zonage OUEST

 

 

Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement

PPBE