24^ème séance du Conseil Municipal

Ordre du jour du vendredi 10 février 2023 à 18h00
Salle du Conseil Municipal

2. Approbation du procès-verbal de la 23^ème séance du Conseil Municipal
3. Approbation du plan d’aménagement forestier pour la période de 2023-2042
4. Présentation de l’état annuel des indemnités perçues par les élus – année 2022
5. Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
6. Rapport d’Orientation Budgétaire – budget 2023
7. Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – Attribution d’une subvention de fonctionnement - ELA
8. Avenant à la convention de groupement de commande pour le suivi-animation mutualisé OPAH / OPAH RU
9. Projet d’aménagement du plateau sportif au quartier Molière
10. Bilan des activités des Comités Consultatifs
11. Convention pour le prêt de salles à des associations pour activités diverses : répétitions, auditions ou réunions, dans les locaux du Conservatoire
12. Partenariat avec le CHS
13. Travaux d’aménagement rue de Folpersviller (RD174N) – convention avec le Département de la Moselle
14. Convention avec ENEDIS : mise à disposition d’une parcelle communale de 10 m² située sur le terrain de l’aérodrome
15. Projet d’installations de panneaux photovoltaïques sur des bâtiments communaux – demande de subvention
16. Projet de modernisation du parc d’éclairage public – demande de subvention
17. Rectification du plan de financement - Demande de subvention FEADER auprès du GAL LEADER dans le cadre du projet « Extension et amélioration des conditions d'accueil de la base nautique de Steinbach »
18. Cession de la parcelle communale cadastrée section 23 numéro 352 à la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences
19. Cession d’une partie de parcelle communale cadastrée section 50 n°288 à M. Edouard WEBER
20. Cession d’une partie de parcelle communale cadastrée section 50 n°288 à M. Jean-Paul BICHLER
21. Cession du bail de chasse (lot N° 2) à M. SARRAT Cédric - Période 02 février 2015 au 1er février 2024
22. Avis du Conseil Municipal relatif à une demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l’environnement - Exploitation d’un entrepôt logistique par la société KIMMEL LOGISTIKS rue Frédéric Niemann
23. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) – Communication(s)
24. Divers

Pièces jointes :

Liste des délibérations de la 24ème séance plénière du Conseil Municipal en date du 10 février 2023

Procès verbal du Conseil Municipal du 10 février 2023 - Publié le 06/04/2023

Télécharger le Rapport d'Orientation Budgétaire