19^ème séance du Conseil Municipal

Ordre du jour du lundi 20 juin à 18h00
Salle du Conseil Municipal

1. Lancement d’une étude portée par l’AGURAM (Route de Nancy / Cité de la Forêt)
2. Expérimentation de la certification des comptes – rapport d’attestations particulières relatives à l’exercice clos le 31/12/2021 
3. Approbation du compte de gestion 2021 
4. Vote du compte administratif 2021
5. Affectation des résultats 2021 
6. Décision modificative n°2 du budget primitif 2022
7. Contrat Enfance Jeunesse – Attribution de subventions 2022
8. Évaluation du Contrat de Ville 2015-2022 
9. Contrat de Ville : versement des participations 2022
10. Carte scolaire – Mesures prévisionnelles pour la rentrée 2022
11. Versement de subventions sur projet aux coopératives scolaires
12. Signature de la Ville de Sarreguemines avec la SAS Pass Culture
13. Tarification au quotient familial et modification des tarifs du Conservatoire à Rayonnement Communal de Sarreguemines
14. Adoption par le Conseil Municipal de nouveaux cursus pédagogiques et redéfinition des récompenses au sein du Conservatoire à Rayonnement Communal de Sarreguemines
15. Convention entre le Conservatoire à Rayonnement Communal de Sarreguemines et la Musique Municipale de Sarreguemines
16. Projet de construction de vestiaires sportifs et d’un club house au stade du Hagwald – demande de subvention à la Fédération Française de Football
17. Déplacement du marché bi-hebdomadaire
18. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) –Communication(s)
19. Divers

Fichiers joints

Télécharger le procès-verbal du Conseil Municipal du 23/05/2022 - 18^ème séance

Télécharger le compte-rendu des décisions du Conseil Municipal du 20 juin 2022Télécharger l'approbation du compte de gestion 2021 - Délibérations du 20/06/2022Télécharger le vote du compte administratif 2021 - Délibérations du 20/06/2022