18^ème séance du Conseil Municipal

 

Ordre du jour du lundi 23 mai à 18h00
Salle du Conseil Municipal

1. Approbation du procès-verbal de la 17^ème séance du Conseil Municipal 
2. Demande de subventions ANAH - Ingénierie du programme
3. Adhésion à la Fondation du Patrimoine
4. Décisions modificatives du Budget Primitif 2022
5. Mise en place du télétravail
6. Actualisation des dispositions relatives au compte épargne temps
7. Actualisation de l'état des effectifs
8. Elections professionnelles 2022 : création du Comité Social Territorial incluant une Formation Spécialisée en matière de Santé, de Séurité et des Conditions de Travail
9. Elections professionnelles 2022 : création du Comité Social Territorial commun Ville-CCAS
10. Elections professionnelles 2022 : vote électronique
11. Diagnostic Local de Santé
12. Signature d'un avenant n°1 à la convention tripartite relative à l'utilisation du centre nautique par l'association "Centre Nautique de Sarreguemines"
13. Demande de dénomination de la Ville de Sarreguemines en "commune touristique"
14. Demande de subvention à la Fédération Française de Football
15. Périmètre et règlement du marché des artisans de la Saint Paul 2022
16. Révision des tarifs de la billetterie de la saison culturelle
17. Participation à un groupement de commande pour l'entretien et le curage des avaloirs, caniveaux et grilles
18. Réseau National d'Alerte (RNA) Cession des sirènes de l'Etat à la Ville de Sarreguemines
19. Rapport annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) de 2021
20. Convention avec SFR - Installation de relais radiotéléphonie
21. Réaménagement de voirie RD 33 (rue de France) - Convention avec le Département de la Moselle
22. Délibération réctificative : convention de location d'une partie de la parcelle communale cadastrée section 21 - Place des Tilleuls à Sarreguemines
23. Délibération réctificative : désaffection et déclassement du presbytère du Sacré-Coeur
24. Application et distraction du régime forestier pour plusieurs parcelles communales
25. Acquisition d'un terrain situé rue de Steinbach appartenant à la SCI GIGLIO représentée par M. Franscesco GIGLIO
26. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) - Communication(s)
27. Divers

Fichiers joints

Télécharger le procès verbal du 28/03/2022 adopté lors de la 18e séance

Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 23/05/2022