Conseil municipal du 2 mars 2020

Décisions municipales | lundi 2 mars 2020 à 11:26 - MAJ le 1 octobre à 09:30

51ème séance du Conseil Municipal

2 mars 2020 à 18h


1. Approbation du procès-verbal de la 50ème séance du Conseil Municipal 
2. Rapport d'orientation budgétaire - Budget 2020
3. Protection sociale complémentaire de Prévoyance - participation à la mise en concurrence du Centre de Gestion de la Moselle
4. Protection sociale complémentaire risque « santé » : augmentation de la participation employeur
5. Actualisation de l'état des effectifs 2020
6. Mise en place du nouveau régime indemnitaire - RIFSEEP
7. Lancement des études sur la création d'une Société d'Economie Mixte (SEM) de gestion de logements sociaux
8. Autorisation environnementale concernant l'agrandissement d'une pisciculture d'étang à Neufgrange
9. Avenant n°3 à la convention de délégation de service public du 01.01.2018 confiant délégation de service public des parcs en ouvrage du Carré Louvain et du Moulin
10. Réseau de chaleur - Avenant n°2 au Contrat de Concession
11. Evolution du périmètre de l'Etablissement Public Foncier (EPF) de Lorraine
12. Soutien à l'extension et à la modernisation du Cinéma Le Forum
13. Intervention de l'EPF Lorraine sur le périmètre de la Banque de France - Convention de maîtrise foncière opérationnelle
14. Cession d'une emprise communale à M. Charles MALMASSON, située à l'extrémité de la rue des Trembles
15. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) - Communication( s)
16. Divers

 


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