Conseil municipal du 9 juillet 2020

Décisions municipales | jeudi 9 juillet 2020 à 11:10 - MAJ le 21 octobre à 12:03

3ème séance du Conseil Municipal

Ordre du jour du 9 juillet 2020 à 18h

1.- Approbation du procès-verbal de la 2ème séance du Conseil Municipal
2.- Approbation du Compte de Gestion 2019
3.- Vote du Compte Administratif 2019
4.- Affectation des résultats 2019
5.- Situation des AP/CP en cours
6.- Contrat de Ville - attribution des participations 2020
7.- Programme de Réussite Educative- attribution des subventions 2020
8.- Contrat Enfance Jeunesse - attribution des subventions 2020
9.- Attribution des subventions aux associations
10.- Vote du Budget Primitif 2020
11.- Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture
12.- Convention de servitude avec ENEDIS
13.- Cession de 2 parcelles communales, sises rue de l'ancien hôpital, à la société ARTBATI
14.- Echange de terrains avec la SCI BENSON, route de Bitche
15.- Site SESA - convention de projet avec l'EPF Lorraine
16.- Divers

 


Documents joints

Compte-rendu en PDF

Procès-verbal en PDF

Mots clés
#conseilmunicipal#décisionsmunicipales#compterendu

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