14^ème séance du Conseil Municipal

Ordre du jour du 22 novembre 2021 à 18h00
Salle du Conseil Municipal

1. Approbation des procès-verbaux des 12ème et 13ème séances du Conseil Municipal
           1b. Motion de soutien au régime spécial de sécurité sociale minière
2. Action Cœur de Ville - Signature de la convention de l’OPAH-RU
3. Indemnité de logement du Pasteur de la paroisse luthérienne de SARREGUEMINES pour l’année 2022
4. Indemnité de logement du Rabbin de SARREGUEMINES pour l’année 2022
5. Créances irrécouvrables : admissions en non-valeur et créances éteintes – Budget général 2021
6. Décision modificative n°4 du budget primitif 2021
7. Validation et autorisation de signature du Contrat Territorial d’Education Artistique et Culturelle de la Ville de Sarreguemines
8. Convention de partenariat CEZAM
9. Contrat de Ville – versement de subvention 2021 - 2ème Programmation
10. Attribution d’une subvention exceptionnelle – CCAS
11. Bourse au sport – versement des participations
12. Rapport d’activité 2020 du délégataire chargé de la gestion de l’aérodrome de Sarreguemines-Neunkirch
13. Rapport d’activité 2021 du délégataire chargé de la gestion de la chambre funéraire
14. Avenant n°5 à la convention de délégation de service public du 01.01.2018 confiant délégation de service public des parcs en ouvrage du Carré Louvain et du Moulin
15. Convention de partenariat entre le Club Vosgien et la Ville de Sarreguemines relative à la gestion des sentiers de la forêt du Buchholz
16. Convention avec SFR - installation d’un relais de radiotéléphonie sur un terrain situé avenue de la Blies
17. Etat des prévisions des coupes 2022 et état d’assiette des coupes 2023. Programme des travaux d’investissement et d’entretien 2022 en forêt communale
18. Cession interne au Groupement Intermarché du magasin Intermarché, situé 56, rue Poincaré – Régularisation de la domanialité publique
19. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) – Communication(s)
20. Divers

Fichers joints

Télécharger le compte-rendu des décisions du Conseil Municipal du 22/11/2021

Télécharger le procès-verbal de la 14e séance plénière du Conseil Municipal du 22/11/2021