Conseil municipal du 17 mai 2021

Décisions municipales | mercredi 12 mai 2021 à 17:30 - MAJ le 6 octobre à 10:53

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Conseil municipal du 17 mai 2021


 Le conseil municipal aura lieu sur la scène de l'Hôtel de Ville afin de privilégier la distanciation sociale entre les élus.

En raison du couvre-feu et des normes sanitaires en vigueur (imposés par l'État), l'accueil du public n'est possible qu'en respectant le couvre-feu de 19h00. 

Afin de vous permettre d'assister à l'intégralité du Conseil Municipal, la Ville de Sarreguemines vous donne rendez-vous sur notre page Facebook à cette occasion : Lundi 17 mai dès 18h00

Ordre du jour du lundi 17 mai 2021 à 18h00

  1. Approbation du procès-verbal de la 8ème séance plénière du Conseil Municipal
  2. Fusion de l'OPH Sarreguemines Confluences Habitat par absorption au sein de la SEM Sarreguemines Confluences Habitat
  3. Mise à disposition d'un local municipal au Département de la Moselle
  4. Décision modificative n° 1 du Budget primitif 2021
  5. Actualisation des tarifs du Musée
  6. Modification des circonscriptions territoriales de l'Église de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Moselle
  7. Création d'une commission municipale spéciale dénommée "Santé, Handicap et Accessibilité" en lieu et place de la commission existant intitulée commission "Accessibilité"
  8. Fusion des écoles maternelle Alice Cazal et élémentaire La Cité
  9. Mise à jour de la convention de partenariat avec l'Office de Tourisme
  10. Convention "Chèques Qualité MosL"
  11. Contrat d'utilisation de documentation photographique pour les musées
  12. Convention de dépôt d'œuvres pour les musées
  13. Prolongation de la Délégation de Service Public - INDIGO
  14. Création d'un réseau de sentiers de randonnée pédestre
  15. Cession de l'immeuble communal, sis 174 rue de Folpersviller - (Ancienne mairie annexe de Folpersviller)
  16. Convention de mise à disposition d'une parcelle communale, cadastrée section 13, N°157p, 159, 161 et 163p au profit du CCAS
  17. Interventionde l'E.P.F. de Grand Est sur le site des Faïenceries : Avenant n°1 à la Convention de Maîtrise d'œuvre au titre de la politique de traitement des frîches et des sites et sols pollués PO9RD70M121
  18. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) - Communication(s)
  19. Divers

Télécharger l'ordre du jour en PDF

Télécharger le compte rendu en PDF

Télécharger le procès-verbal en PDF

 

[Ordre du jour mis à jour le 12 mai 2021 à 11:00]

Mots clés
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