Ordre du jour du lundi 24 mars 2025 à 18h
Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la 39^ème séance du Conseil Municipal en date du 27 janvier 2025
2. Motion de soutien au régime spécial de sécurité sociale minière
3. Vote du taux des impôts directs locaux 2025
4. Situation des autorisations de programme/autorisations d'engagement
5. Vote de nouvelles autorisations de programme
6. Vote du budget primitif 2025
7. Actualisation des tarifs 2025
8. Attribution des subventions 2025
9. Aménagement d'un terrain de foot en gazon naturel - Demande de subventions
10. Conventionnement avec le CDG57/Prestation de Conseil en Évolution Professionnelle
11. Conventionnement avec le CDG57/Mission de vérification des dossiers CNRACL
12. Convention avec la Fondation du Patrimoine
13. Signature de la convention relative à l'intervention d'accompagnants d’élèves en situation de handicap sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
14. Demande d'enregistrement présentée par la société SOLOCUIVRE pour l'exploitation d'une installation de travail mécanique du cuivre sur le territoire de la commune de Sarreguemines
15. Convention d'aide à la stérilisation des chats libres avec la SPA
16. Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif et non collectif relatifs à l’exercice 2023
17. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable relatif à l’exercice 2023
18. Classement du réseau de chaleur
19. Adhésion au service d’achat centralisé du groupement d’intérêt public du Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)
20. Avenant n°1 à une convention de projet avec l’EPFGE – Banque de France – Requalification MO10S010800
21. Cession des parcelles cadastrées section 60 numéros 418/39 et 421/39 et section 70 numéros 492/2, 494/2 et 495/3 à Monsieur Martin JUNG
22. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) – Communication(s)

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 24/03/2025

Procès verbal du Conseil Municipal du 27/01/2025

Annexes procès verbal du Conseil Municipal du 27/01/2025

Budget primitif 2025 - Budget principal

Budget primitif 2025 - Parcs de stationnement

Budget primitif 2025 - Lotissements