Ordre du jour du lundi 16 décembre 2024 à 18h
Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la 37^ème séance du Conseil Municipal du 12 novembre 2024
2. Concession de service pour l’exploitation des services publics de stationnement en ouvrage et sur voirie – Choix du délégataire
3. Plan Communal de Sauvegarde – Révision
4. Demande de subvention parcours mémoriel 2024-2025 à la Région Grand Est
5. Rapport d’activité 2023 de la chambre funéraire
6. Modification des AP-CP en cours 
7. Modification des règles de constitution des provisions
8. Décision modificative n°3 du Budget Principal 2024
9. Indemnité de logement du pasteur de la paroisse luthérienne de Sarreguemines pour l’année 2025
10. Indemnité de logement du rabbin de Sarreguemines pour l’année 2025
11. Autorisation d’engager, de liquider et de mandater avant le vote du budget 2025
12. Actualisation des tarifs au 01/01/2025
13. Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels – DUERP
14. Actualisation des effectifs permanents et non-permanents
15. Rapport Social Unique 2023

16. Régime indemnitaire des policiers municipaux et gardes champêtres

17. Protection Sociale Complémentaire – Augmentation de la cotisation concernant le risque Santé
18. Signature d’un avenant au Contrat Territorial d’Education Artistique et Culturelle
19. Signature du Projet éducatif de territoire 2024-2027
20. Avances sur subventions 2025
21. Bourse au sport – versement des participations
22. Approbation de la demande de renouvellement du classement du Conservatoire
23. Projet d’acquisition d’un panneau en céramique « Cléopâtre »
24. Cession du bail de chasse (lot N° 3) à M. SCHMITT Albert - Période 02 février 2024 au 1er février 2033
25. Cession de la parcelle cadastrée section 09 numéro 285 aux époux DUWEL
26. Renouvellement bail emphytéotique 17 rue Douaumont - SCH
27. Délibération rectificative suite à une erreur matérielle sur la cession de la caserne des pompiers au SDIS parcelles cadastrées section 11 numéros 22, 23, 211 et 208
28. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) – Communication(s)
29. Divers

Ordre du jour du 16 décembre 2024

Procès verbal du Conseil Municipal du 12/11/2024

Annexes procès verbal du Conseil Municipal du 12/11/2024

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16/12/2024