Ordre du jour du mardi 12 novembre 2024 à 18h
Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la 36^ème séance du Conseil Municipal
2. Rapport d'activité 2023 du délégataire du service public périscolaire
3. Avenant n°9 à la convention de délégation de service public du 01.01.2018 confiant délégation de service public des parcs en ouvrage du Carré Louvain et du Moulin
4. Concession de service pour l'exploitation des services publics de stationnement en ouvrage et sur voirie - Choix du délégataire 
5. Recours à une concession de service relative aux mobiliers urbains publiciataires et non publicitaires
6. Demande de subvention au Conseil Départemental de la Moselle / Parcours mémoriel 2024-2025
7. Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires 2025-2028 proposé par le CDG 57
8. Créances irrécouvrables : admissions en non-valeur et créances éteintes - Budget principal 2024
9. Modification d'un taux de TA majorée rue de Folpersviller
10. Délibération portant remise gracieuse
11. Décision modificative n°2 du budget principal
12. Attribution de subventions - Ticket Sport Culture
13. Aide de 5000€ à Jamal Valizadeh pour sa qualification aux JO Paris 2024
14. Signature d'une convention de mise à disposition du stade du Hagwald avec les instances fédérales du football
15. Attribution d'une subvention à la Ludothèque 2024 - journal Rap'porteur
16. Convention Territoriale Globale - Attribution de subventions 2024
17. Contrat de Ville - versement de subvention 2024 - 2^e Programmation 
18. Projet de sensibilisation au Handicap 2024 - Des Regards Différents
19. Modification du périmètre du marché bi-hebdomadaire à l'occasion du Marché de Noël 2024
20. Convention des servitudes avec ENEDIS dans le cadre du renouvellement du réseau électrique basse tension aérien et l'enfouissement partiel du réseau Avenue de la Blies et rue du Val de Blies
21. Convention de servitures avec ENEDIS dans le cadre du renouvellement du réseau souterrain BT issu des postes "HOSTO" et "LAMARTINE"
22. Cession de la caserne des pompiers au Département - parcelles cadastrées section 11 numéros 22, 23, 211 et 208
23. Cession de la parcelle cadastrée section 60 numéro 27 à la SCI PIVOINE
24. Etat des prévisions des coupes 2025 et état d'assiette des coupes 2026 - Programme des travaux d'investissement et d'entretien 2025 en forêt communale
25. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) - Communication(s)
26. Divers

Ordre du jour du 12 novembre 2024