Conseil Municipal du 23 septembre 2024

Ordre du jour du lundi 23 septembre 2024 à 18h
Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la 35^ème séance du Conseil Municipal
2. Rapport d'activité 2023 du délégataire du réseau de chaleur de la Ville de Sarreguemines
3. Rapport d'activité 2023 du délégataire des parcs de stationnement
4. Rapport d'activité 2023 du délégataire du stationnement payant sur voirie publique
5. Rapport d'activité 2023 du délégataire chargé de la gestion de l'aérodrome de Sarreguemines-Neunkirch
6. Taxe sur les friches commericales - année 2025
7. Modification de l'AP-CP : Mise en accessibiité des bâtiments (16ERPTRA30)
8. Mise en oeuvre du Pacte Financier et Fiscal de Territoire : convention de reversement de produits de fiscalité sur le périmètre d'interêt communautaire 
9. Recrutement d'un doctorant dans le cadre d'une convention industrielle de formation par la recerche - CIFRE
10. Actualisation des effectifs
11. Apprentissage
12. Revalorisation de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves (ISOE) attribuée aux enseignants artistiques territoriaux
13. Adhésion à l'association "CILAC" - Comité d'Information et de Liaison pour l'Archéologie, l'étude et la mise en valeur du patrimoine industriel
14. Adoption du Projet d'Etablissement 2024-2030 du Conservatoire
15. Attribution d'une subvention exceptionnelle de 15 000€ à la Ludothèque
16. Aide de 5 000€ à Yann Schrub pour sa qualification aux JO Paris 2024
17. Attribution d'une subvention complémentaire à l'association "Sarreguemines Jump"
18. Participation au groupement de commandes "Fournitures et acheminement de gaz et prestations associées" mis en place par le Département de la Moselle avec l'appui de Moselle Agence Technique (MATEC)
19. Contrat avec l'éco-organisme ALCOME dans le cadre du projet "Ville Zéro Mégot"
20. Rapport de suivi de l'artificialisation des sols sur la Commune de Sarreguemines
21. Cession de la parcelle cadastrée section 59 numéro 134 aux époux MUNSCH
22. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGST) - Communication(s)
23. Divers