34^ème séance du Conseil Municipal

Ordre du jour du lundi 6 mai 2024 à 18h30
Salle du Conseil Municipal

 

 

 

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la 33^ème séance du Conseil Municipal
2. Validation de l’avenant N°1 à la convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2022-2026
3. Actualisation des tarifs 2024
4. Modification du ciblage des subventions « fonctionnement » et « projets » attribuées au Centre Socioculturel lors du Conseil Municipal du 25 mars 2024
5. Concours des maisons fleuries - Mise en place d’un règlement
6. Mise à jour du règlement de la garderie du matin
7. Attribution de la concession de service public pour la gestion de l’accueil périscolaire et extrascolaire
8. Adhésion au dispositif « Pass Pro Destination Moselle » de Moselle Attractivité
9. Perception d’une subvention de l’Etat en lien avec le label « Exposition d’intérêt national »
10. Avenant n° 5 au contrat de concession ayant pour objet « la conception, la réalisation, le financement et l’exploitation d’un réseau de chaleur renouvelable sur le territoire de la Commune de Sarreguemines »
11. Groupement de commandes pour l’adhésion à la centrale d’achat RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers)
12. Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif et non collectif relatifs à l’exercice 2022
13. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable relatif à l’exercice 2022
14. Cession du bail de chasse (lot N° 1) à M. CONRAD Sébastien - Période 02 février 2024 au 1er février 2033
15. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) – Communication(s)
16. Divers

Pièces jointes :

Procès verbal de la séance plénière du Conseil Municipal du 25 mars 2024

Liste des délibérations 34e réunion plénière du Conseil Municipal du 06 mai 2024

Annexes Procès verbal du Conseil municipal du 25 mars 2024