30^ème séance du Conseil Municipal

Ordre du jour du lundi 20 novembre 2023 à 18h
Salle du Conseil Municipal

 

 

 

1. Approbation du procès-verbal de la 29^ème séance du Conseil Municipal
2. Rapport d'activité 2022 du délégataire du service public périscolaire
3. Rapport d'activité 2022 du délégataire du réseau de chaleur de la Ville de Sarreguemines
4. Validation de l'Avenant 2 du dispositif Action Coeur de Ville sur la période 2023-2026
5. Créances irrécouvrables : admissions en non-valeur et créances éteintes - Budget principal 2023
6. Expérimentation du Compte Financier Unique
7. Renouvellement d'adhésion à la Mission Intérim et Territoires du Centre de Gestion de la Moselle
8. Protection Sociale Complémentaire - Participation employeur
9. Attribution de subventions - Ticket Sport Culture
10. Signature d'une convention tripartite de mise à disposition du centre nautique à l'association "Cercle Nautique de Sarreguemines"
11. Convention Territoriale Globale - Attribution de subventions 2023
12. Contrat de Ville - Versement de subventions 2023 2^ème programmation
13. Recours à une délégation de service public pour la gestion des structures de la petite enfance
14. Attribution d'une subvention complémentaire aux Petits Sarregueminois
15. Mise à jour de la convention de partenariat avec l'Office de Tourisme
16. Adhésion au dispositif "Pass Destination Moselle"
17. Avenant n°8 à la convention de délégation de service public du 01.01.2018 confiant délégation de service public des parcs en ouvrage du Carré Louvain et du Moulin
18. Proposition d'adhésion à Moselle Agence Technique (MATEC)
19. Projet d'amélioration et d'extension du dispositif de vidéoprotection : demande de subvention à la Région Grand Est
20. Adjudication forcée de l'immeuble sis 18 rue de la Montagne
21. Renouvellement des baux de chasse - Période du 02 février 2024 au 1^er février 2033 - Appel d'offre pour le lot n°2 - Nord Welferding
22. Acquisition d'un bien sis 70 rue de France auprès des consorts BARREAU
23. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) - Communication(s)
24. Divers

 

Pièces jointes :

Télécharger l'ordre du jour du CM du 20 novembre 2023

Liste des délibérations de la 30ème séance plénière du Conseil Municipal du 20 novembre 2023