26^ème séance du Conseil Municipal

Ordre du jour du lundi 22 mai 2023 à 18h00
Salle du Conseil Municipal

2. Approbation du procès-verbal de la 25ème séance du Conseil Municipal

3. Rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif et non collectif pour l’exercice 2021

4. Rapport sur le prix et la qualité du service d’eau potable pour l’exercice 2021

5. Rapport d’activité 2021 du délégataire chargé de la gestion du funérarium

6. Rapport d’activité 2021 du délégataire chargé de la gestion de l’aérodrome de Sarreguemines-Neunkirch

7. Accord de principe pour mise en route d’une nouvelle DSP périscolaire 2024

8. Plan vélo Sarreguemines 2024-2034 : Conventions avec l’Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) et la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences (CASC)

9. Signature d’un avenant n°1 de la convention financière entre la Ville de Sarreguemines et la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences portant sur les heures de mise à disposition d’agents du centre nautique à l’association cercle nautique de Sarreguemines

10. Vote d’une nouvelle autorisation de programme

11. Décision modificative n°1 du budget primitif 2023

12. Garantie municipale à hauteur de 50% d’un emprunt de 592 380 € à contracter par VIVEST auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de la réhabilitation de 13 logements sis Rues Touba et Bacher à Sarreguemines

13. Contrat de Ville – versement des participations 2023

14. Marché des artisans de la Saint Paul – validation du périmètre et du règlement

15. Modification de l’arrêté du 24 mai 2017 portant règlementation des marchés bi-hebdomadaires

16. Convention de mise à disposition temporaire du domaine public pour l’implantation de ruches sur la parcelle située rue Jacques Roth et cadastrée section 07, n°0144

17. Cession de 2 parcelles communales, sises rue de l’Ancien Hôpital, à la société ARTBATI

18. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) – Communication(s)

19. Divers

Pièces jointes :

Télécharger l'ordre du jour du CM du 22 mai 2023

Liste des délibérations du CM du 22 mai 2023

Procès verbal du CM du 22 mai 2023