Marché de Noël 2024

Du 29 novembre au 24 décembre, le Marché de Noël faïencier de Sarreguemines est de retour dans les rues du centre-ville. Découvrez le programme !

Conseil municipal du 29 juin 2020

jeudi 4 juin 2020 à 11:14 | MAJ le 21 octobre à 11:59

2ème séance du Conseil Municipal

Ordre du jour du 29 juin 2020 à 18h

Compte tenu des conditions sanitaires actuelles, il est possible d’accueillir une vingtaine de personnes y compris la presse.

1.- Approbation du procès-verbal de la 1ère séance du Conseil Municipal
2.- Installation d'un nouveau Conseiller Municipal
3.- Vote des taux des contributions directes locales pour 2020
4.- Actualisation des tarifs municipaux pour 2020
5.- Elections de représentants du Conseil Municipal à la Commission d'Appels d'Offre, à la Commission Délégation de Service Public/Concession, au Centre Communal d'Action Sociale
6.- Formation des commissions municipales
7.- Election des délégués du Conseil Municipal dans les organismes extérieurs
8.- Communication(s) - Exercice par le Maire des délégations consenties par le Conseil Municipal (art. L.2122-22 du CGCT) -: renonciation au droit de préemption urbain.
9.- Divers

 


Documents joints

Compte-rendu en PDF

Procès-verbal en PDF

Accessibilité

A+A-

À voir aussi

Voir la suite
Mots clés
Aucun mot clé