Conseil municipal du 20 janvier 2020

Ordre du jour du dimanche 20 janvier 2020

1. Approbation des procès-verbaux des 48ème et 49ème séances du Conseil Municipal 2. Galerie commerciale « Carré Louvain » - Achat et concession de services
3. Décisions modificatives
4. Créances admises en non-valeur – budget général 2019
5. Expérimentation de la certification des comptes – choix du mode alternatif
6. Approbation du Compte de Gestion Assainissement 2018
7. Communication – utilisation des crédits pour dépenses imprévues
8. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Nationale des Membres de l’Ordre National du Mérite
9. Prêt à usage de l’étang des peupliers et du club house à l’Association Entente Loisirs Amitié
10. Fixation de l’indemnité de logement du pasteur de la paroisse protestante luthérienne de Sarreguemines pour l’année 2020
11. Fixation de l’indemnité de logement du Rabbin
12. Désaffectation et déclassement du presbytère du Sacré Cœur
13. Numérisation en 3D de la friche industrielle des faïenceries
14. Mise à jour du règlement intérieur des musées
15. Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE)
16. Avis à émettre sur le Programme Local de l’Habitat 2020-2025 (PLH) et sur le Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information des Demandeurs
17. Acquisition d’une parcelle, sise rue de Steinbach, auprès du Conseil Départemental de la Moselle
18. Acquisition d’une parcelle, cadastrée Section 76, N°137 et située au quartier de Folpersviller, auprès des consorts GILLIOTTE – WILLINGER – LARCHET
19. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) -Communication(s)
20. Divers

 

---

Documents joints

Compte-rendu en PDF

Procès verbal en PDF